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Le maître d'ouvrage: C'est la personne pour le compte de qui les travaux sont
effectués. lorsqu'il s'agit de constructions publiques, c'est la personne morale pour laquelle
l'ouvrage est construite, son rôle est de : définir le programme et le financement; choisir les
participants à l'opération; définir les conditions administratives de la réalisation; recevoir
les ouvrages.
L'Architecte ou l'équipe de maîtrise
d'oeuvre
Il est responsable de la conception du projet et peut effectuer d'autres
missions pour le compte du maître d'ouvrage en fonction du contrat, son rôle est :
- La maitrîse d'ouvrage privée, au minimum dossier de permis de
construire
- La maitrîse d'ouvrage publique
pour ces missions, l'architecte peut se faire assister par des
techniciens (B.E.T), ingénieurs conseils, économistes de la construction, etc.) avec lesquels
il forme une équipe de maîtrise d'oeuvre.
Le coordonnateur SPS
Il doit coordonner les mesures de sécurité et de protection de la santé,
il a un contrat distinct avec le maître d'ouvrage.
son rôle dans le stade de la conception est : élaborer le plan général de coordination,
constituer le dossier d'interventions ultérieures, ouvrir le registre journal de la
coordination, définir les sujétions de protection.
son rôle dans le stade d'exécution est : organiser les activités
simultanées ou successives, veiller à l'application des mesures définies, tenir à jour le plan
général de coordination, compléter le dossier d'interventions ultérieures, communiquer les
consignes de sécurité, présider le collège inter-entreprises de sécurité, santé et conditions
de travail et en établir le règlement.
Le contrôleur technique
Son intervention est obligatoire dans les cas énumérés au code de la
construction et de l'habitation, son rôle est de : contribuer à la prévention des aléas
techniques; il est lié au maître d'ouvrage par un contrat spécifique.
Les entrepreneurs
Ils ont passé un marché avec le maître d'ouvrage.
ils sont chargés de la réalisation matérielle du projet, soit pour l'ensemble de la
construction (entreprise générale), soit pour les corps d'état dans lesquels ils sont
spécialisés. responsable de ses ouvrages, l'entrepreneur agit sous la direction de l'architecte
(également chargés de la conformité de la réalisation aux documents du marché), mais également
du coordonnateur et du contrôleur technique. l'entrepreneur peut également se faire aider par
des sous-traitants.
le sous-traitant réalise pour le compte de l'entrepreneur principale une
partie des travaux (interdiction de sous-traiter la totalité). il peut demander à être payé
directement par le maître d'ouvrage des travaux qu'il a exécutés. Les spécialistes éventuels
peuvent être indifféremment liés au maître d'ouvrage, à l'architecte ou à l'entrepreneur, parmi
eux :
- Bureau d'études techniques
- Ingénieurs conseils
- Economistes de la construction
- Architectes d'intérieur
- Spécialistes divers selon la spécifité de la construction
- Coordinateur
- Pilote, etc
Pour éviter
tout litige !
- Les liens contractuels soient bien établis.
- Les rôles particuliers et domaines spécifiques soient
précisés.
- IL doit bien être précisé qu'il n'y a pas de hiérarchie ni de
subordination entre ces divers intervenants.
- Le seul donneur d'ordre est le maître d'ouvrage.
- En conséquence, toute modification aux différents contrats doit faire
l'objet d'avenant signé par le maître d'ouvrage.
Au cas où des modifications interviendraient - que ce soit sur des points
précisés au marché ou non - tous les intervenants devront être avertis
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