L'échelonnement des versements des honoraires doit être prévu en fonction de la mission réalisée par le maître d'oeuvre .

Le maître d'oeuvre ne pouvant déterminer avant son travail de conception, le coût de la construction définitif, il est indispensable de préciser dans le contrat le montant maximum de travaux à réaliser.

Il pourra à plusieurs stades d'avancement de ses études des estimations de plus en plus précises jusqu'à la consultation des entreprises qui permettra d'arrêter définitivement le coût des travaux.

Le maître de l'ouvrage doit prévoir dans le contrat une clause de résiliation aux torts du maître d'oeuvre si le coût définitif des travaux dépasse le montant prévu, ainsi que les remboursements des sommes déjà versées.

Certains contrats prévoient une marge de dépassement.

Le maître d'oeuvre doit s'engager sur le calendrier des réalisations de la partie de sa mission qui précède l'ouverture du chantier.

Le contrat doit alors préciser dans quel délai seront achevés:

• Le dossier de permis de construire
• Le dossier de la consultation des entreprises

Il ne pourra s'engager sur les délais de construction qui eux dépendront de la disponibilité des entreprises sélectionnées, il doit établir un planning des travaux qui doit être visés par les entreprises.

A l'issue de chaque phase, le maître d'oeuvre doit avoir l'approbation de son client pour poursuivre sa mission.

Les conditions suspensives dans le contrat de maîtrise d'oeuvre.

Le contrat de maitrise d'oeuvre doit indiquer le cas échéant les conditions permettant au maître d'ouvrage de renoncer à l'exécution du contrat si si celle-çi ne sont pas réalisées à l'ouverture du chantier notamment de la non obtention:

• du permis de construire
• du ou des prêts pour la construction.

Par l'application de l'article L 332.16 du code de la consommation si le ou les prêts qu'à demandés le maître d'ouvrage, lui sont refusés, le contrat est obligatoirement annulé ayant été conclut sur la condition suspensive de l'obtention d'un prêt.

Toutes sommes versées préalablement au maître d'oeuvre devra être intégralement remboursées au maître d'ouvrage.