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Votre projet doit prendre en compte plusieurs points
importants tels que le
terrain, l'environnement proche, le micro-climat (soleil, vent, végétation),
votre programme choix de vie, vos idées aspirations et bien sûr le respect de votre budget.
Surtout prenez votre temps et de décider. Cela nécessite un temps de réflexion conséquent afin de
ne rien décider avant d'avoir toutes les données en mains.
Comment trouver ?
La première étape consiste donc à trouver votre futur lieu d'habitation et il existe plusieurs
moyens :
consulter les petites annonces ou les revues spécialisées, le minitel ou Internet; contacter un
notaire, des agents immobiliers, les mairies, les lotisseurs; discuter avec les riverains ou les
commerçants des zones qui vous intéressent
Le terrain
N'hésitez pas à consacrer du temps à sa recherche et à bien vous renseigner auprès des riverains
sur l'état et l'environnement du terrain afin qu’il corresponde à vos attentes. Il est recommandé
de visiter le service du cadastre. Demandez à la mairie un certificat d'urbanisme qui vous
indiquera si le terrain est constructible et quels risques il comporte.
Le POS ou PLU
Le POS (Plan d’occupation des sols) change d'appellation et devient le PLU (plan local
d'urbanisme) ; il s'agit de la même chose mais il introduit une dimension environnementale.
Pour vous assurer que le terrain que vous convoitez est bien constructible, vous devez vous rendre
au service urbanisme de la mairie dont il dépend pour y consulter le POS ou (PLU), document
fondamental qui découpe le sol communal en différentes zones selon leur affectation (habitation,
industrielle, agricole...) qui indique si tel ou tel terrain est constructible. Vous pouvez en
obtenir une copie.
Certificat d'urbanisme
Si vous êtes propriétaire du terrain, faites auprès de votre mairie une demande de certificat
d'urbanisme (délai d'attente d'environ 2 mois). Si vous signez une promesse de vente, le certificat
d'urbanisme doit vous être communiqué par le propriétaire.
Le certificat d'urbanisme précise si votre terrain est constructible ( il reprend de manière plus
détaillée ce qui est contenu dans le POS) :
- Les servitudes administratives (projets d'expropriation, règles d'alignement, ....)
- Les dispositions d'urbanisme s'appliquant à la construction (densité autorisée, hauteur,
aspect extérieur, destination, règles d'implantation, autorisation de démolition dans
l'éventualité de bâtiments existants, classement dans un secteur protégé, ....)
Les règles énoncées dans le certificat d’urbanisme sont valables pendant une durée d’un an à
compter de son obtention. Autrement dit, pendant la durée de validité de votre certificat, vous
êtes certain d’obtenir votre permis de construire (si vous respectez les contraintes du site).
Car n’oubliez pas que, même si le terrain est constructible, vous serez tenu de demander un
permis de construire.
Vous devez connaître la superficie exacte du terrain pour déterminer le nombre de mètres carrés
que vous serez autorisé à construire. Attention ! La surface mentionnée dans le titre de propriété
est indicative, au même titre que celle figurant au cadastre. Il est donc conseillé de faire
mesurer le terrain par un géomètre expert avant de l’acquérir. D’autant que le prix du terrain est
souvent fixé au mètre carre.
A savoir : Les aménageurs lotisseurs adhérant au Syndicat national des aménageurs lotisseurs (Snal)
vous garantissent, au mètre carré près, que la surface mentionnée dans l’acte est exacte.
Contraintes techniques
Après s’être assuré que l’on a le droit de construire, il faut vérifier que l’on puisse le faire
d’un point de vue technique
- Situation dans une zone à risques (constitution du sol, inondabilité...)
- Viabilisation (raccordement aux égouts, voirie, alimentation en eau, électricité, gaz et
téléphone...)
Lotissement
Dans le cas où votre parcelle se situe dans un lotissement, la promesse de vente ou le contrat
de vente doivent comporter :
- L'arrêté autorisant le lotissement.
- Le règlement de lotissement et le cahier des charges précisant la répartition entre les
différents propriétaires des charges concernant les parties communes du lotissement ainsi que
les servitudes administratives, d'urbanisme et de droit privé concernant le lotissement.
- Un certificat attestant que les conditions de viabilisation et d'équipement du lotissement
sont suffisantes
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